Social commerce, cap sur l’avenir

Coup d’œil au fil d’actu de vos réseaux sociaux préférés. Facebook, Instagram, Snapchat… Combien de fois cela vous arrive-t-il chaque jour ? Disons que c’est devenu aussi naturel que de mettre la clé dans le contact de son véhicule. Les Européens passent une à deux heures par jour sur les réseaux sociaux. Et vous savez quoi ? Cette interconnectivité à échelle mondiale fait – en tout cas va faire – le beurre de l’e-commerce. Un terme a même été inventé pour ça : le social commerce. À l’agence web Ria Création, spécialiste de la création de sites e-commerces, nous avons tenté d’appréhender ce phénomène.

Carte du monde et symboles de réseaux sociaux.

http://www.fevad.com/documentation/le-lab-n-16-juin-juillet-2016-social-commerce

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L’initiative French Tech gagne du terrain

C’est tombé hier, une vingtaine de nouveaux territoires de l’Hexagone vont bénéficier du label French Tech. C’est Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, et Axelle Lemaire, secrétaire d’État au Numérique qui le disent. Le but : filer de sacrés coups de pouce aux start-up en les valorisant et en les mettant en réseaux. À l’agence web Ria Création, spécialiste en référencement Google et en création de sites e-commerces, on s’est intéressé à ce point de l’actualité.

Montre et téléphone connectés.

https://pixabay.com/fr/users/DariuszSankowski-1441456/

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Le droit d’auteur du rédacteur web – 2

Dans le dernier article du blog de l’agence web RIA Création, nous avons abordé le droit d’auteur du rédacteur web d’après ce que le Code de la propriété intellectuelle en dit. Passons maintenant à la pratique dans le monde de l’entreprise, avec ce que le Code du travail fait de ce droit d’auteur.

Un homme travaillant à son bureau dans un open space.

https://www.flickr.com/photos/foox404/

Ce que le code du travail dit

En tant que rédacteur web, vous cherchez à vivre de vos productions (rédaction de pages, articles, fiches…). Que vous les vendiez vous-même ou que vous travailliez pour une agence, il y a des règles qui viennent s’ajouter et nuancer celles vues précédemment.

En tant qu’indépendant

Sans mention spécifique lors de la vente de vos productions, cela signifie que vous cédez contre rétribution certains de vos droits d’auteur, plus précisément deux des droits patrimoniaux, et jamais les droits moraux (1).

Le droit moral

Cet attribut du droit d’auteur comprend plusieurs points. Il garantit l’apparition du nom de l’auteur, son droit de diffuser l’œuvre lui-même ou de confier cette partie à un tiers, le respect de l’œuvre et son retrait. Ce que vous produisez est vôtre, et à vos descendants et ayant-droits pendant 70 ans après votre décès, ensuite cela appartient au domaine public.

Le fait de vendre une version (digitale ou matérielle) de votre œuvre ne peut vous en retirer cette propriété incorporelle. En somme, les articles ou fiches que vous vendez, vous pouvez exiger d’en être reconnu l’auteur si cela vous chante. Comparez ça à un CD ou un tableau : vous l’avez acheté, vous l’écoutez ou le regardez, vous pouvez même le modifier si ça vous dit, mais l’œuvre de l’artiste existe toujours et est bien la sienne, quoique vous fassiez à votre copie.

Le droit patrimonial

Il consiste en trois points : le droit de reproduction, le fait de rendre votre œuvre matériellement diffusable (cela peut être numérique) ; le droit de représentation, le fait de publier l’œuvre. Ces deux attributs sont cessibles, c’est ce que vous monnayez. Le droit de suite (2), quant à lui ne peut vous être retiré et vos ayant-droits en héritent, c’est le fait de bénéficier d’une participation en cas de revente ultérieure (à hauteur de 4%).

Pour être au clair avec votre client et éviter tout malentendu quant à l’utilisation qu’il pourrait faire de votre texte après son achat, il est recommandé d’éditer un contrat pour chaque texte signifiant que vous lui en cédez les droits d’exploitation et, si vous le souhaitez, des clauses variables, s’ensuivra une négociation avec lui. Si cela n’a pas été fait, il est toujours possible et recommandé d’en discuter avant de porter l’affaire devant un tribunal (et perdre un client qui parlera de ce cas autour de lui autant que vous).

En tant que salarié

Le cas est compliqué par les on-dit, les confusions et les croyances généralement répandues, selon lesquels la production effectuée pendant les heures de travail appartiendrait à l’entreprise. On confond ici ce qu’un employé fabrique manuellement, ce qu’un ouvrier réalise en usine par exemple, avec une œuvre de l’esprit, qui tombe du fait sous le coup de la propriété intellectuelle et suit tout ce que nous avons vu précédemment.

Il arrive souvent que l’employeur ajoute une mention qui, croit-il, lui donne les droits d’auteurs des textes créés au bureau, sauf que la loi (3) interdit de céder a priori ces droits. Cette mention est sans valeur. L’employeur doit, pour prétendre avoir le droit de monnayer le contenu textuel d’un site, éditer pour chaque texte un avenant qui stipule la cession des droits d’exploitation. Lourd ? Vous avez dit lourd ?

Enfin, malgré toutes les mentions que l’employeur pourrait ajouter au contrat par avenant -s’il y a pensé c’est déjà ça- aucune ne peut faire perdre au rédacteur son droit moral ni son droit de suite. Cela signifie qu’il pourra toujours demander à être reconnu comme l’auteur des textes et dans le cas où le client de l’agence souhaiterait revendre son site contenant des textes d’un rédacteur pointilleux, celui-ci peut demander 4% sur la revente des textes (et ses ayant-droits jusqu’à 70 ans après sa mort !) si cela dépasse 750 euros. Bon, ça fait 30 euros. Franchement, pour éviter des procédures et des frais d’avocats, puisque le rédacteur va gagner, ça vaut le coup de lâcher 30 euros !

Ce que les jurisprudences disent

Oui, le rédacteur va gagner. Les jurisprudences ont jusqu’à présent toujours donné raison à l’auteur d’œuvre de l’esprit (4). Donc, si un ancien client a choisi après diffusion de vos écrits sous votre nom de se les attribuer, ce n’est déjà pas élégant, mais surtout il n’en a pas le droit si vous ne l’aviez pas mentionné dans un contrat. Même si vous travaillez dans une agence.

Sources :

1 https://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits3.htm

2 https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000020085922&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20091228

3 L131-1 https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006278955&idSectionTA=LEGISCTA000006161639&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20160617#LEGIARTI000006278955

4 http://www.les-infostrateges.com/article/0802303/le-droit-d-auteur-des-salaries

Le droit d’auteur du rédacteur web – 1

La rédaction web, un hobby pour certains, un passe-temps, voire un jeu. Pourtant, c’est un métier, avec ses règles, ses codes, et la loi pour l’encadrer. N’en déplaise à ceux qui pensent que c’est facile parce qu’écrire, tout le monde l’a appris à l’école, c’est en vérité loin d’être répandu que de savoir analyser des données pour les retranscrire de façon originale dans un texte qui répond aux exigences du web. C’est au moins aussi facile que les autres métiers d’une agence web, comme d’aligner du code (c’est un peu comme parler une autre langue, ça aussi on l’a appris à l’école), réaliser des logos (alors là, mon neveu fait déjà des trucs géniaux en petite section) ou prospecter (comment ça il se balade pas le commercial ?), donc pas (pour ceux qui auraient un doute).

Passons cette grogne pour parler d’un point méconnu de ce beau métier, qu’il partage avec d’autres professions créatives : le droit d’auteur. Chez les rédacteurs web comme chez les dessinateurs, les créateurs de jingle, les stylistes, etc. on ne sait souvent rien de ce droit jusqu’au jour où est confronté à une situation douteuse : ce client, là, il utiliserait pas mon travail de façon illégale ? N’outrepasserait-t-il pas ses prérogatives en modifiant/diffusant/faisant du beurre avec ma production ?

Écran noir recouvert du texte Lorem ipsum en blanc.

https://www.flickr.com/photos/bburky_/

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Internet : les tendances de 2016 2/2

Trois milliards d’internautes sur la planète, dont la plus grande concentration se trouve en Chine, puis en Inde, puis aux États-Unis. C’est l’un des chiffres-clés que vous trouverez dans la première partie de notre article sur les tendances d’internet en 2016. À l’agence web Ria Création, nous nous sommes penchés sur le rapport réalisé par Mary Meeker, membre de l’organisme d’analyse et de conseil Kleiner Perkins Caufield Byers. Elle l’a dévoilé lors de la Code Conference, rendez-vous privilégié des influenceurs de l’actualité du numérique.

Slider du rapport Internet Trends 2016 montrant les évolutions de la vidéo sur le web.

Slider du rapport Internet Trends 2016 montrant les évolutions de la vidéo sur le web.

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